BRUNOTT ARTLINE
ActiveBRUNOTT ARTLINE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1993, identifiée par le SIREN 390 315 778. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Magny Ld Meluzien Hotel des Deux Ponts, 89200 Magny. L'entreprise déclare le code NAF 514S comme activité principale.
Fiche d'identité de BRUNOTT ARTLINE
INSEE- Dénomination
- BRUNOTT ARTLINE
- SIREN
- 390 315 778
- SIRET (siège)
- 390 315 778 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR12390315778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 315 778
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 514S
- Date de création
- 01 février 1993
- Siège social
- RTE DE MAGNY LD MELUZIEN HOTEL DES DEUX PONTS, 89200, MAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BRUNOTT ARTLINE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNOTT ARTLINE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BRUNOTT ARTLINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 89200 MAGNYSiègeFermé
390 315 778 00014 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 514S
Documents juridiques de BRUNOTT ARTLINE
INPIConformité de BRUNOTT ARTLINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNOTT ARTLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUNOTT ARTLINE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUNOTT ARTLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNOTT ARTLINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1993
Questions fréquentes sur BRUNOTT ARTLINE
Quel est le numéro SIREN de BRUNOTT ARTLINE ?
Le numéro SIREN de BRUNOTT ARTLINE est 390 315 778. Le SIRET de son siège social est 390 315 778 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12390315778.
Où se situe le siège social de BRUNOTT ARTLINE ?
Le siège social de BRUNOTT ARTLINE est situé Rte de Magny Ld Meluzien Hotel des Deux Ponts, 89200 Magny.
BRUNOTT ARTLINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNOTT ARTLINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNOTT ARTLINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNOTT ARTLINE.
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