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BRUNOTT ARTLINE

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Siren390 315 778SARL89200 MAGNYCréée le 01 février 1993

Documents

BRUNOTT ARTLINE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1993, identifiée par le SIREN 390 315 778. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Magny Ld Meluzien Hotel des Deux Ponts, 89200 Magny. L'entreprise déclare le code NAF 514S comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNOTT ARTLINE

Dénomination
BRUNOTT ARTLINE
SIREN
390 315 778
SIRET (siège)
390 315 778 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12390315778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 315 778
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514S
Date de création
01 février 1993
Siège social
RTE DE MAGNY LD MELUZIEN HOTEL DES DEUX PONTS, 89200, MAGNY
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BRUNOTT ARTLINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRUNOTT ARTLINE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUNOTT ARTLINE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 89200 MAGNYSiègeFermé

    390 315 778 00014 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 514S

Documents juridiques de BRUNOTT ARTLINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 1993

  • Acte

Conformité de BRUNOTT ARTLINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNOTT ARTLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUNOTT ARTLINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUNOTT ARTLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNOTT ARTLINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1993

Questions fréquentes sur BRUNOTT ARTLINE

Quel est le numéro SIREN de BRUNOTT ARTLINE ?

Le numéro SIREN de BRUNOTT ARTLINE est 390 315 778. Le SIRET de son siège social est 390 315 778 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12390315778.

Où se situe le siège social de BRUNOTT ARTLINE ?

Le siège social de BRUNOTT ARTLINE est situé Rte de Magny Ld Meluzien Hotel des Deux Ponts, 89200 Magny.

BRUNOTT ARTLINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNOTT ARTLINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNOTT ARTLINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNOTT ARTLINE.