BRUOT BERNADETTE
ActiveBRUOT BERNADETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 septembre 1995, identifié par le SIREN 401 937 651. Elle est domiciliée 70 Pl du Commerce, 21260 Selongey. L'entreprise déclare le code NAF 524L comme activité principale.
Fiche d'identité de BRUOT BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- BRUOT BERNADETTE
- SIREN
- 401 937 651
- SIRET (siège)
- 401 937 651 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR48401937651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 937 651
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 524L
- Date de création
- 07 septembre 1995
- Siège social
- 70 PL DU COMMERCE, 21260, SELONGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUOT BERNADETTE
REPARATION D'APPAREILS ELECTROMENAGER
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Établissements de BRUOT BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21260 SELONGEYSiègeFermé
401 937 651 00016 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 524L
Conformité de BRUOT BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUOT BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUOT BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUOT BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 septembre 1995
Questions fréquentes sur BRUOT BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de BRUOT BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de BRUOT BERNADETTE est 401 937 651. Le SIRET de son siège social est 401 937 651 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48401937651.
Où se situe le siège social de BRUOT BERNADETTE ?
Le siège social de BRUOT BERNADETTE est situé 70 Pl du Commerce, 21260 Selongey.
BRUOT BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUOT BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUOT BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUOT BERNADETTE.
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