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BRUPART

Active
Siren338 973 175Société civile13127 VITROLLESCréée le 24 octobre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 338 973 175, BRUPART est une société civile créée le 24 octobre 1986. Elle est domiciliée 21 All d'Anjou, 13127 Vitrolles. Son activité principale relève du code NAF 6820A. ODILE PARAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRUPART

Dénomination
BRUPART
SIREN
338 973 175
SIRET (siège)
338 973 175 00015
N° TVA intracommunautaire
FR55338973175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 973 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 octobre 1986
Siège social
21 ALL D'ANJOU, 13127, VITROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUPART

La propriété la jouissance la gestion d'immeubles.

Finances de BRUPART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUPART

OP

ODILE PARAT

Gérant

Depuis la création (24 octobre 1986) · 40 ans

S

SCI BRUN SALON DE PROVENCE

Autre

Depuis la création (24 octobre 1986) · 40 ans

Établissements de BRUPART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13127 VITROLLESSiègeActif

    338 973 175 00015 · ouvert le 16 septembre 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUPART

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de BRUPART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUPART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUPART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUPART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUPART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUPART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUPART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 1986

Questions fréquentes sur BRUPART

Quel est le numéro SIREN de BRUPART ?

Le numéro SIREN de BRUPART est 338 973 175. Le SIRET de son siège social est 338 973 175 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55338973175.

Qui dirige BRUPART ?

BRUPART est dirigée par ODILE PARAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUPART ?

Le siège social de BRUPART est situé 21 All d'Anjou, 13127 Vitrolles.

BRUPART est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUPART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUPART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUPART.

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