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BRUS JACQUES

Active
Siren518 374 376Entrepreneur individuel84250 LE THORCréée le 01 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUS JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2009, identifié par le SIREN 518 374 376. Son siège social est situé 41 Lot le Bastidon, 84250 Le Thor. Son activité principale relève du code NAF 9529Z.

Fiche d'identité de BRUS JACQUES

Dénomination
BRUS JACQUES
SIREN
518 374 376
SIRET (siège)
518 374 376 00011
N° TVA intracommunautaire
FR31518374376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 374 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
01 décembre 2009
Siège social
41 LOT LE BASTIDON, 84250, LE THOR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUS JACQUES

Réparation et restauration d'instruments de musique, vente d'instruments d'occasion

Finances de BRUS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUS JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84250 LE THORSiègeActif

    518 374 376 00011 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 9529Z

Documents juridiques de BRUS JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUS JACQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-15 · Début d'activité : 2009-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2009

Questions fréquentes sur BRUS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUS JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUS JACQUES est 518 374 376. Le SIRET de son siège social est 518 374 376 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31518374376.

Où se situe le siège social de BRUS JACQUES ?

Le siège social de BRUS JACQUES est situé 41 Lot le Bastidon, 84250 Le Thor.

BRUS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUS JACQUES.

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