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BRUS JEAN-MARC

Active
Siren400 136 552Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 12 décembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUS JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 décembre 1994 sous le numéro SIREN 400 136 552. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue Matabiau, 31000 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUS JEAN-MARC

Dénomination
BRUS JEAN-MARC
SIREN
400 136 552
SIRET (siège)
400 136 552 00017
N° TVA intracommunautaire
FR39400136552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 136 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
12 décembre 1994
Siège social
34 RUE MATABIAU, 31000, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUS JEAN-MARC

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de BRUS JEAN-MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUS JEAN-MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUS JEAN-MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    400 136 552 00017 · ouvert le 12 décembre 1994 · NAF 4619B

  • 31100 TOULOUSEFermé

    400 136 552 00025 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 8299Z

Documents juridiques de BRUS JEAN-MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUS JEAN-MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUS JEAN-MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUS JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUS JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUS JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUS JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 1994

Questions fréquentes sur BRUS JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de BRUS JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de BRUS JEAN-MARC est 400 136 552. Le SIRET de son siège social est 400 136 552 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39400136552.

Où se situe le siège social de BRUS JEAN-MARC ?

Le siège social de BRUS JEAN-MARC est situé 34 rue Matabiau, 31000 Toulouse.

BRUS JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUS JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUS JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUS JEAN-MARC.

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