BRUS PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUS PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2010, identifié par le SIREN 520 688 417. Elle est domiciliée 17 rue du Forum, 34560 Montbazin. Son activité principale relève du code NAF 6202A.
Fiche d'identité de BRUS PATRICK
INSEE- Dénomination
- BRUS PATRICK
- SIREN
- 520 688 417
- SIRET (siège)
- 520 688 417 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR58520688417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 688 417
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 15 mars 2010
- Siège social
- 17 RUE DU FORUM, 34560, MONTBAZIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRUS PATRICK
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Finances de BRUS PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUS PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUS PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34560 MONTBAZINSiègeActif
520 688 417 00028 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 6202A
- 34110 FRONTIGNANFermé
520 688 417 00010 · ouvert le 15 mars 2010 · NAF 6209Z
Documents juridiques de BRUS PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUS PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUS PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUS PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2010
Questions fréquentes sur BRUS PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BRUS PATRICK ?
Le numéro SIREN de BRUS PATRICK est 520 688 417. Le SIRET de son siège social est 520 688 417 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58520688417.
Où se situe le siège social de BRUS PATRICK ?
Le siège social de BRUS PATRICK est situé 17 rue du Forum, 34560 Montbazin.
BRUS PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUS PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUS PATRICK.
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