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BRUSA JACQUES

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Siren829 052 976Entrepreneur individuel38510 BRANGUESCréée le 01 mai 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSA JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2017 sous le numéro SIREN 829 052 976. Elle est domiciliée 637 Rte de Tours, 38510 Brangues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4690Z.

Fiche d'identité de BRUSA JACQUES

Dénomination
BRUSA JACQUES
SIREN
829 052 976
SIRET (siège)
829 052 976 00018
N° TVA intracommunautaire
FR79829052976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 052 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4690Z
Date de création
01 mai 2017
Siège social
637 RTE DE TOURS, 38510, BRANGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSA JACQUES

Négoce de produits alimentaires, boissons catégorie 1 à 3, vente et location d'accessoires liés à ces produits

Finances de BRUSA JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSA JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSA JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38510 BRANGUESSiègeActif

    829 052 976 00018 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 4690Z

Documents juridiques de BRUSA JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSA JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSA JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSA JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSA JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSA JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSA JACQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2017

Questions fréquentes sur BRUSA JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUSA JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUSA JACQUES est 829 052 976. Le SIRET de son siège social est 829 052 976 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79829052976.

Où se situe le siège social de BRUSA JACQUES ?

Le siège social de BRUSA JACQUES est situé 637 Rte de Tours, 38510 Brangues.

BRUSA JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSA JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSA JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSA JACQUES.

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