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BRUSA STEPHANE

Active
Siren103 576 005Entrepreneur individuel54700 Pont-à-MoussonCréée le 10 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSA STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 avril 2026, identifié par le SIREN 103 576 005. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 RUE Magot de Rogéville, 54700 Pont-à-Mousson. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRUSA STEPHANE

Dénomination
BRUSA STEPHANE
SIREN
103 576 005
SIRET (siège)
103 576 005 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70103576005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 576 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 avril 2026
Siège social
16 RUE Magot de Rogéville, 54700, Pont-à-Mousson
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUSA STEPHANE

LMNP au régime réel simplifié d'imposition

Finances de BRUSA STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSA STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSA STEPHANE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 54700 Pont-à-MoussonSiègeActif

    103 576 005 00013 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A

  • 54700 Pont-à-MoussonActif

    103 576 005 00021 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUSA STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSA STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSA STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSA STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSA STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSA STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSA STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2026

Questions fréquentes sur BRUSA STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BRUSA STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BRUSA STEPHANE est 103 576 005. Le SIRET de son siège social est 103 576 005 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70103576005.

Où se situe le siège social de BRUSA STEPHANE ?

Le siège social de BRUSA STEPHANE est situé 16 RUE Magot de Rogéville, 54700 Pont-à-Mousson.

BRUSA STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSA STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSA STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSA STEPHANE.

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