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BRUSCAR

Active
Siren482 629 805SARL38660 LE TOUVETCréée le 03 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSCAR est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 2005, identifiée par le SIREN 482 629 805. Elle est domiciliée rue du Clos l'Alpette, 38660 Le Touvet. Son activité principale relève du code NAF 5610A.

Fiche d'identité de BRUSCAR

Dénomination
BRUSCAR
SIREN
482 629 805
SIRET (siège)
482 629 805 00011
N° TVA intracommunautaire
FR12482629805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 629 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610A
Date de création
03 juin 2005
Siège social
RUE DU CLOS L'ALPETTE, 38660, LE TOUVET
Établissements
2
Statut
Active

Finances de BRUSCAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSCAR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSCAR

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38660 LE TOUVETSiègeFermé

    482 629 805 00011 · ouvert le 03 juin 2005 · NAF 000Z

  • 38570 LA PIERREFermé

    482 629 805 00029 · ouvert le 07 juillet 2005 · NAF 5610A

Documents juridiques de BRUSCAR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 août 2006

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 03 août 2005

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de BRUSCAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSCAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSCAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSCAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUSCAR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUSCAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSCAR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2005

Questions fréquentes sur BRUSCAR

Quel est le numéro SIREN de BRUSCAR ?

Le numéro SIREN de BRUSCAR est 482 629 805. Le SIRET de son siège social est 482 629 805 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12482629805.

Où se situe le siège social de BRUSCAR ?

Le siège social de BRUSCAR est situé rue du Clos l'Alpette, 38660 Le Touvet.

BRUSCAR est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSCAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSCAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSCAR.

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