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BRUSCHERA JEAN

Active
Siren422 869 222Entrepreneur individuel03350 LOUROUX-BOURBONNAISCréée le 03 avril 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSCHERA JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 avril 1999 sous le numéro SIREN 422 869 222. Son siège social est situé Le Bourg, 03350 Louroux-Bourbonnais. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUSCHERA JEAN

Dénomination
BRUSCHERA JEAN
SIREN
422 869 222
SIRET (siège)
422 869 222 00048
N° TVA intracommunautaire
FR65422869222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 869 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
03 avril 1999
Siège social
LE BOURG, 03350, LOUROUX-BOURBONNAIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BRUSCHERA JEAN

Activités d'architecture

Finances de BRUSCHERA JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSCHERA JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUSCHERA JEAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 03350 LOUROUX-BOURBONNAISSiègeActif

    422 869 222 00048 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 7111Z

  • 76000 ROUENFermé

    422 869 222 00014 · ouvert le 03 avril 1999 · NAF 742A

  • 76000 ROUENFermé

    422 869 222 00022 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 7111Z

  • 76000 ROUENFermé

    422 869 222 00030 · ouvert le 22 novembre 2011 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BRUSCHERA JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSCHERA JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSCHERA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSCHERA JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSCHERA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSCHERA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSCHERA JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 1999

Questions fréquentes sur BRUSCHERA JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRUSCHERA JEAN ?

Le numéro SIREN de BRUSCHERA JEAN est 422 869 222. Le SIRET de son siège social est 422 869 222 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65422869222.

Où se situe le siège social de BRUSCHERA JEAN ?

Le siège social de BRUSCHERA JEAN est situé Le Bourg, 03350 Louroux-Bourbonnais.

BRUSCHERA JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSCHERA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSCHERA JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSCHERA JEAN.

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