BRUSCHET FACADES
Active4339Z · Autres travaux de finition
Enregistrée sous le numéro SIREN 489 578 385, BRUSCHET FACADES est une SARL créée le 18 avril 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve Z.a. Lou Cres, 30140 Boisset-et-Gaujac. Son activité principale est autres travaux de finition (code NAF 4339Z).
Fiche d'identité de BRUSCHET FACADES
INSEE- Dénomination
- BRUSCHET FACADES
- SIREN
- 489 578 385
- SIRET (siège)
- 489 578 385 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR64489578385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 578 385
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4339Z - Autres travaux de finition
- Date de création
- 18 avril 2006
- Siège social
- Z.A. LOU CRES, 30140, BOISSET-ET-GAUJAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de BRUSCHET FACADES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUSCHET FACADES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BRUSCHET FACADES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30140 BOISSET-ET-GAUJACSiègeFermé
489 578 385 00010 · ouvert le 10 avril 2006 · NAF 4339Z
Documents juridiques de BRUSCHET FACADES
INPIConformité de BRUSCHET FACADES
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRUSCHET FACADES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 18 mars 2009. Clôturée le 08 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 08 septembre 2010 · publié le 17 septembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 18 mars 2009 · publié le 27 mars 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 décembre 2008 désignant liquidateur Me Andre Marc passage Champeyrache 30100 ALES. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUSCHET FACADES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUSCHET FACADES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUSCHET FACADES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 8 septembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 18 mars 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 décembre 2008 désignant liquidateur Me Andre Marc passage Champeyrache 30100 ALES. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES
- création
Date d'effet : 18 avril 2006
Questions fréquentes sur BRUSCHET FACADES
Quel est le numéro SIREN de BRUSCHET FACADES ?
Le numéro SIREN de BRUSCHET FACADES est 489 578 385. Le SIRET de son siège social est 489 578 385 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64489578385.
Où se situe le siège social de BRUSCHET FACADES ?
Le siège social de BRUSCHET FACADES est situé Z.a. Lou Cres, 30140 Boisset-et-Gaujac.
BRUSCHET FACADES est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUSCHET FACADES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUSCHET FACADES est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRUSCHET FACADES a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.
Entreprises similaires
Même activité (autres travaux de finition), en France
- INNOVAT DEVELOP SYSTEM INFORMA75007 Paris
- BATIR +97300 CayenneCA 336 k€
- TECH-WAY78530 BucCA 8,3 M€
- ROBERT HILL75017 Paris
- RENOVCREOLE97190 Le GosierCA 0 €
- COGEN BATIMENT75014 Paris
- FRANCIMO92200 Neuilly-sur-SeineCA 1,4 M€
- SAPAC86440 Migne-AuxancesCA 11,6 M€
- STAGE EUROPE75009 Paris
- FGA59400 CambraiCA 96,8 k€
Entreprises autres travaux de finition
Toutes les entreprises avec le code NAF 4339Z
Entreprises à Boisset-et-Gaujac
Toutes les entreprises à Boisset-et-Gaujac
Exportez toutes les entreprises « Autres travaux de finition » du Gard en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
