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BRUSCHET FACADES

Active
Siren489 578 385SARL30140 BOISSET-ET-GAUJACCréée le 18 avril 2006

4339Z · Autres travaux de finition

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 578 385, BRUSCHET FACADES est une SARL créée le 18 avril 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve Z.a. Lou Cres, 30140 Boisset-et-Gaujac. Son activité principale est autres travaux de finition (code NAF 4339Z).

Fiche d'identité de BRUSCHET FACADES

Dénomination
BRUSCHET FACADES
SIREN
489 578 385
SIRET (siège)
489 578 385 00010
N° TVA intracommunautaire
FR64489578385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 578 385
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4339Z - Autres travaux de finition
Date de création
18 avril 2006
Siège social
Z.A. LOU CRES, 30140, BOISSET-ET-GAUJAC
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BRUSCHET FACADES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRUSCHET FACADES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUSCHET FACADES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30140 BOISSET-ET-GAUJACSiègeFermé

    489 578 385 00010 · ouvert le 10 avril 2006 · NAF 4339Z

Documents juridiques de BRUSCHET FACADES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2006

  • Acte

Conformité de BRUSCHET FACADES

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRUSCHET FACADES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 18 mars 2009. Clôturée le 08 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 08 septembre 2010 · publié le 17 septembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 18 mars 2009 · publié le 27 mars 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 décembre 2008 désignant liquidateur Me Andre Marc passage Champeyrache 30100 ALES. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUSCHET FACADES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUSCHET FACADES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSCHET FACADES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 8 septembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 18 mars 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 décembre 2008 désignant liquidateur Me Andre Marc passage Champeyrache 30100 ALES. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2006

Questions fréquentes sur BRUSCHET FACADES

Quel est le numéro SIREN de BRUSCHET FACADES ?

Le numéro SIREN de BRUSCHET FACADES est 489 578 385. Le SIRET de son siège social est 489 578 385 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64489578385.

Où se situe le siège social de BRUSCHET FACADES ?

Le siège social de BRUSCHET FACADES est situé Z.a. Lou Cres, 30140 Boisset-et-Gaujac.

BRUSCHET FACADES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSCHET FACADES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSCHET FACADES est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRUSCHET FACADES a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.

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