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Bruschet Samuel

Active
Siren990 913 477Entrepreneur individuel38080 L'Isle-d'AbeauCréée le 03 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Bruschet Samuel est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 septembre 2025 sous le numéro SIREN 990 913 477. Le siège social de l'entreprise se trouve 77 RUE Jacques Cartier, 38080 L'Isle-d'Abeau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de Bruschet Samuel

Dénomination
Bruschet Samuel
SIREN
990 913 477
SIRET (siège)
990 913 477 00016
N° TVA intracommunautaire
FR67990913477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 913 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
03 septembre 2025
Siège social
77 RUE Jacques Cartier, 38080, L'Isle-d'Abeau
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bruschet Samuel

Développement Web / Mobile

Finances de Bruschet Samuel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bruschet Samuel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bruschet Samuel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38080 L'Isle-d'AbeauSiègeActif

    990 913 477 00016 · ouvert le 03 septembre 2025 · NAF 6201Z

Documents juridiques de Bruschet Samuel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bruschet Samuel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bruschet Samuel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bruschet Samuel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bruschet Samuel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bruschet Samuel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bruschet Samuel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2025

Questions fréquentes sur Bruschet Samuel

Quel est le numéro SIREN de Bruschet Samuel ?

Le numéro SIREN de Bruschet Samuel est 990 913 477. Le SIRET de son siège social est 990 913 477 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67990913477.

Où se situe le siège social de Bruschet Samuel ?

Le siège social de Bruschet Samuel est situé 77 RUE Jacques Cartier, 38080 L'Isle-d'Abeau.

Bruschet Samuel est-elle toujours en activité ?

Oui, Bruschet Samuel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bruschet Samuel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bruschet Samuel.

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