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BRUSCHI

Active
Siren399 907 831SARL20166 PIETROSELLACréée le 18 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSCHI est une SARL immatriculée le 18 janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 907 831. Son siège social est situé Lot Communal la Crucciata Crucciata, 20166 Pietrosella. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452V.

Fiche d'identité de BRUSCHI

Dénomination
BRUSCHI
SIREN
399 907 831
SIRET (siège)
399 907 831 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54399907831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 907 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
18 janvier 1995
Siège social
LOT COMMUNAL LA CRUCCIATA CRUCCIATA, 20166, PIETROSELLA
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BRUSCHI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSCHI

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSCHI

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 20166 PIETROSELLASiègeFermé

    399 907 831 00016 · ouvert le 18 janvier 1995 · NAF 452V

Documents juridiques de BRUSCHI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 1995

  • Acte

Comptes annuels de BRUSCHI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSCHI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSCHI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSCHI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUSCHI. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUSCHI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSCHI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 1995

Questions fréquentes sur BRUSCHI

Quel est le numéro SIREN de BRUSCHI ?

Le numéro SIREN de BRUSCHI est 399 907 831. Le SIRET de son siège social est 399 907 831 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54399907831.

Où se situe le siège social de BRUSCHI ?

Le siège social de BRUSCHI est situé Lot Communal la Crucciata Crucciata, 20166 Pietrosella.

BRUSCHI est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSCHI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSCHI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSCHI.

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