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BRUSCO STEPHAN

Active
Siren831 645 536Entrepreneur individuel54880 THILCréée le 07 août 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSCO STEPHAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2017, identifié par le SIREN 831 645 536. Elle est domiciliée 23 rue Paul Langevin, 54880 Thil. Son activité principale relève du code NAF 5630Z.

Fiche d'identité de BRUSCO STEPHAN

Dénomination
BRUSCO STEPHAN
SIREN
831 645 536
SIRET (siège)
831 645 536 00010
N° TVA intracommunautaire
FR08831645536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 645 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
07 août 2017
Siège social
23 RUE PAUL LANGEVIN, 54880, THIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSCO STEPHAN

Bar, tabac, presse, loto, PMU

Finances de BRUSCO STEPHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSCO STEPHAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSCO STEPHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54880 THILSiègeActif

    831 645 536 00010 · ouvert le 07 août 2017 · NAF 5630Z

Documents juridiques de BRUSCO STEPHAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2017

  • Acte

Comptes annuels de BRUSCO STEPHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSCO STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSCO STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSCO STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSCO STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSCO STEPHAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Début d'activité : 2017-08-07

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2017

Aides publiques de BRUSCO STEPHAN

1 aide de minimis octroyée à BRUSCO STEPHAN a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 30 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BRUSCO STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de BRUSCO STEPHAN ?

Le numéro SIREN de BRUSCO STEPHAN est 831 645 536. Le SIRET de son siège social est 831 645 536 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08831645536.

Où se situe le siège social de BRUSCO STEPHAN ?

Le siège social de BRUSCO STEPHAN est situé 23 rue Paul Langevin, 54880 Thil.

BRUSCO STEPHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSCO STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSCO STEPHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSCO STEPHAN.

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