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BRUSCO YVES

Active
Siren539 349 480Entrepreneur individuel79270 VALLANSCréée le 01 novembre 2011

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUSCO YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2011 sous le numéro SIREN 539 349 480. Elle est domiciliée 55 rue du Bief du Lac, 79270 Vallans. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BRUSCO YVES

Dénomination
BRUSCO YVES
SIREN
539 349 480
SIRET (siège)
539 349 480 00019
N° TVA intracommunautaire
FR85539349480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 349 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 novembre 2011
Siège social
55 RUE DU BIEF DU LAC, 79270, VALLANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSCO YVES

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BRUSCO YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79270 VALLANSSiègeActif

    539 349 480 00019 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 9003A

Conformité de BRUSCO YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSCO YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSCO YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSCO YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2011

Questions fréquentes sur BRUSCO YVES

Quel est le numéro SIREN de BRUSCO YVES ?

Le numéro SIREN de BRUSCO YVES est 539 349 480. Le SIRET de son siège social est 539 349 480 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85539349480.

Où se situe le siège social de BRUSCO YVES ?

Le siège social de BRUSCO YVES est situé 55 rue du Bief du Lac, 79270 Vallans.

BRUSCO YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSCO YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSCO YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSCO YVES.

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