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BRUSE

Active
Siren420 167 637SCI13010 MARSEILLECréée le 17 septembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 420 167 637, BRUSE est une SCI créée le 17 septembre 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 181 rue Pierre Doize Res le Lycee Bt A, 13010 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par YOLANDE BRUNEL, gérant.

Fiche d'identité de BRUSE

Dénomination
BRUSE
SIREN
420 167 637
SIRET (siège)
420 167 637 00016
N° TVA intracommunautaire
FR48420167637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 167 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 septembre 1998
Siège social
181 RUE PIERRE DOIZE RES LE LYCEE BT A, 13010, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSE

Confère statuts et notamment la propriété l'administration et l'exploitation d'immeubles ou biens immobiliers

Finances de BRUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSE

YB

YOLANDE BRUNEL

Gérant

Depuis la création (17 septembre 1998) · 28 ans

GS

GISELE SEILLES

Gérant

Depuis la création (17 septembre 1998) · 28 ans

Établissements de BRUSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13010 MARSEILLESiègeActif

    420 167 637 00016 · ouvert le 14 mai 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de BRUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 1998

Questions fréquentes sur BRUSE

Quel est le numéro SIREN de BRUSE ?

Le numéro SIREN de BRUSE est 420 167 637. Le SIRET de son siège social est 420 167 637 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48420167637.

Qui dirige BRUSE ?

BRUSE est dirigée par YOLANDE BRUNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUSE ?

Le siège social de BRUSE est situé 181 rue Pierre Doize Res le Lycee Bt A, 13010 Marseille.

BRUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSE.

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