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BRUSEL PAULETTE

Active
Siren404 252 538Entrepreneur individuel62850 ESCOEUILLESCréée le 01 août 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUSEL PAULETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1993, identifié par le SIREN 404 252 538. Elle est domiciliée à Escoeuilles (62850). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRUSEL PAULETTE

Dénomination
BRUSEL PAULETTE
SIREN
404 252 538
SIRET (siège)
404 252 538 00016
N° TVA intracommunautaire
FR91404252538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 252 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 août 1993
Siège social
62850, ESCOEUILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSEL PAULETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRUSEL PAULETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62850 ESCOEUILLESSiègeActif

    404 252 538 00016 · ouvert le 01 août 1993 · NAF 0111Z

Conformité de BRUSEL PAULETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSEL PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSEL PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSEL PAULETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1993

Questions fréquentes sur BRUSEL PAULETTE

Quel est le numéro SIREN de BRUSEL PAULETTE ?

Le numéro SIREN de BRUSEL PAULETTE est 404 252 538. Le SIRET de son siège social est 404 252 538 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91404252538.

Où se situe le siège social de BRUSEL PAULETTE ?

Le siège social de BRUSEL PAULETTE est situé à Escoeuilles (62850).

BRUSEL PAULETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSEL PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSEL PAULETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSEL PAULETTE.

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