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BRUSO

Active
Siren423 917 673SARL39100 DOLECréée le 01 août 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 423 917 673, BRUSO est une SARL créée le 1er août 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 av Marechal Juin, 39100 Dole. L'entreprise déclare le code NAF 505Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUSO

Dénomination
BRUSO
SIREN
423 917 673
SIRET (siège)
423 917 673 00018
N° TVA intracommunautaire
FR96423917673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 917 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
505Z
Date de création
01 août 1999
Siège social
14 AV MARECHAL JUIN, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BRUSO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSO

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39100 DOLESiègeFermé

    423 917 673 00018 · ouvert le 01 août 1999 · NAF 505Z

Documents juridiques de BRUSO

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 10 août 1999

  • Acte

Comptes annuels de BRUSO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUSO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUSO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1999

Questions fréquentes sur BRUSO

Quel est le numéro SIREN de BRUSO ?

Le numéro SIREN de BRUSO est 423 917 673. Le SIRET de son siège social est 423 917 673 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96423917673.

Où se situe le siège social de BRUSO ?

Le siège social de BRUSO est situé 14 av Marechal Juin, 39100 Dole.

BRUSO est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSO.

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