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BRUSON HERVE

Active
Siren853 980 282Entrepreneur individuel21150 JAILLY-LES-MOULINSCréée le 30 septembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 853 980 282, BRUSON HERVE est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Chevallot, 21150 Jailly-les-Moulins. Son activité principale relève du code NAF 1071D.

Fiche d'identité de BRUSON HERVE

Dénomination
BRUSON HERVE
SIREN
853 980 282
SIRET (siège)
853 980 282 00018
N° TVA intracommunautaire
FR41853980282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 980 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D
Date de création
30 septembre 2019
Siège social
RUE CHEVALLOT, 21150, JAILLY-LES-MOULINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSON HERVE

Fabrication de pâtisseries fraîches et de chocolats - préparation de plats à emporter - traiteur - commerce de produits régionaux non alcoolisés - commerce à emporter de boissons non alcoolisées

Finances de BRUSON HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSON HERVE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSON HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21150 JAILLY-LES-MOULINSSiègeActif

    853 980 282 00018 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 1071D

Documents juridiques de BRUSON HERVE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de BRUSON HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSON HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSON HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSON HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSON HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSON HERVE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-09-26 · Début d'activité : 2019-10-01

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2019

Questions fréquentes sur BRUSON HERVE

Quel est le numéro SIREN de BRUSON HERVE ?

Le numéro SIREN de BRUSON HERVE est 853 980 282. Le SIRET de son siège social est 853 980 282 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41853980282.

Où se situe le siège social de BRUSON HERVE ?

Le siège social de BRUSON HERVE est situé rue Chevallot, 21150 Jailly-les-Moulins.

BRUSON HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSON HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSON HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSON HERVE.

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