CheckersProcédures

BRUSQ PASCAL

Active
Siren482 915 048Entrepreneur individuel42160 SAINT-CYPRIENCréée le 01 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSQ PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2005 sous le numéro SIREN 482 915 048. Son siège social est situé 7 rue du Clos des Vignes, 42160 Saint-Cyprien. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUSQ PASCAL

Dénomination
BRUSQ PASCAL
SIREN
482 915 048
SIRET (siège)
482 915 048 00029
N° TVA intracommunautaire
FR07482915048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 915 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2005
Siège social
7 RUE DU CLOS DES VIGNES, 42160, SAINT-CYPRIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSQ PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRUSQ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSQ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSQ PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42160 SAINT-CYPRIENSiègeFermé

    482 915 048 00029 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUSQ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSQ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSQ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSQ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSQ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSQ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSQ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur BRUSQ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUSQ PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUSQ PASCAL est 482 915 048. Le SIRET de son siège social est 482 915 048 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07482915048.

Où se situe le siège social de BRUSQ PASCAL ?

Le siège social de BRUSQ PASCAL est situé 7 rue du Clos des Vignes, 42160 Saint-Cyprien.

BRUSQ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSQ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSQ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSQ PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Cyprien

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Cyprien

Entreprises du même secteur à Saint-Cyprien

Entreprises à Saint-Cyprien

Toutes les entreprises à Saint-Cyprien