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BRUSQ SOLINE

Active
Siren790 479 257Entrepreneur individuel38260 LA COTE-SAINT-ANDRECréée le 14 janvier 2013

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 790 479 257, BRUSQ SOLINE est un entrepreneur individuel créé le 14 janvier 2013. Son siège social est situé 1 rue Bayard, 38260 La Cote-Saint-Andre. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de BRUSQ SOLINE

Dénomination
BRUSQ SOLINE
SIREN
790 479 257
SIRET (siège)
790 479 257 00012
N° TVA intracommunautaire
FR19790479257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 479 257
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
14 janvier 2013
Siège social
1 RUE BAYARD, 38260, LA COTE-SAINT-ANDRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUSQ SOLINE

Activités d'architecture

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Établissements de BRUSQ SOLINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38260 LA COTE-SAINT-ANDRESiègeActif

    790 479 257 00012 · ouvert le 14 janvier 2013 · NAF 7111Z

  • 38260 BOSSIEUFermé

    790 479 257 00020 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 9003A

Conformité de BRUSQ SOLINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSQ SOLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSQ SOLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSQ SOLINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2013

Questions fréquentes sur BRUSQ SOLINE

Quel est le numéro SIREN de BRUSQ SOLINE ?

Le numéro SIREN de BRUSQ SOLINE est 790 479 257. Le SIRET de son siège social est 790 479 257 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19790479257.

Où se situe le siège social de BRUSQ SOLINE ?

Le siège social de BRUSQ SOLINE est situé 1 rue Bayard, 38260 La Cote-Saint-Andre.

BRUSQ SOLINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSQ SOLINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSQ SOLINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSQ SOLINE.

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