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BRUSQUAND

Active
Siren809 688 104SNC24370 SAINT-JULIEN-DE-LAMPONCréée le 06 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

BRUSQUAND est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2015, identifiée par le SIREN 809 688 104. Son siège social est situé 2 Pl de la Liberte, 24370 Saint-Julien-de-Lampon. L'entreprise déclare le code NAF 4778C comme activité principale. FRANCOIS BRUSQUAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRUSQUAND

Dénomination
BRUSQUAND
SIREN
809 688 104
SIRET (siège)
809 688 104 00029
N° TVA intracommunautaire
FR24809688104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 688 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
4778C
Date de création
06 mars 2015
Siège social
2 PL DE LA LIBERTE, 24370, SAINT-JULIEN-DE-LAMPON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUSQUAND

Bar restaurant brasserie débit de tabac jeux de grattage et de tirage laverie automatique en libre service, épicerie fine

Finances de BRUSQUAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSQUAND

FB

FRANCOIS BRUSQUAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mars 2015) · 11 ans

ML

MARIE-CHRISTINE LAVAL

Autre

Établissements de BRUSQUAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24370 SAINT-JULIEN-DE-LAMPONSiègeActif

    809 688 104 00029 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 4778C

  • 24370 SAINT-JULIEN-DE-LAMPONFermé

    809 688 104 00011 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 5630Z

Documents juridiques de BRUSQUAND

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2015

  • Acte

Comptes annuels de BRUSQUAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSQUAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSQUAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSQUAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUSQUAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUSQUAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSQUAND

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Début d'activité : 2015-04-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Gérant, Associé en nom : BRUSQUAND François ; Associé en nom : BRUSQUAND Marie-Christine

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Début d'activité : 2014-12-05

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2015

Questions fréquentes sur BRUSQUAND

Quel est le numéro SIREN de BRUSQUAND ?

Le numéro SIREN de BRUSQUAND est 809 688 104. Le SIRET de son siège social est 809 688 104 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24809688104.

Qui dirige BRUSQUAND ?

BRUSQUAND est dirigée par FRANCOIS BRUSQUAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUSQUAND ?

Le siège social de BRUSQUAND est situé 2 Pl de la Liberte, 24370 Saint-Julien-de-Lampon.

BRUSQUAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSQUAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSQUAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSQUAND.

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