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BRUSQUES HERVE

Active
Siren517 476 339Entrepreneur individuel12400 SAINT-AFFRIQUE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 517 476 339, BRUSQUES HERVE est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 563 Che de l Hermitage, 12400 Saint-Affrique. Son activité principale relève du code NAF 4332B.

Fiche d'identité de BRUSQUES HERVE

Dénomination
BRUSQUES HERVE
SIREN
517 476 339
SIRET (siège)
517 476 339 00026
N° TVA intracommunautaire
FR95517476339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 476 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332B
Date de création
-
Siège social
563 CHE DE L HERMITAGE, 12400, SAINT-AFFRIQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSQUES HERVE

Serrurerie ferronnerie

Finances de BRUSQUES HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSQUES HERVE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSQUES HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12400 SAINT-AFFRIQUESiègeActif

    517 476 339 00026 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 4332B

Documents juridiques de BRUSQUES HERVE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2023

  • Acte

Comptes annuels de BRUSQUES HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSQUES HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSQUES HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSQUES HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSQUES HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSQUES HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BRUSQUES HERVE

Quel est le numéro SIREN de BRUSQUES HERVE ?

Le numéro SIREN de BRUSQUES HERVE est 517 476 339. Le SIRET de son siège social est 517 476 339 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95517476339.

Où se situe le siège social de BRUSQUES HERVE ?

Le siège social de BRUSQUES HERVE est situé 563 Che de l Hermitage, 12400 Saint-Affrique.

BRUSQUES HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSQUES HERVE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSQUES HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSQUES HERVE.

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