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BRUSSAN

Active
Siren449 281 930SCI83136 LA ROQUEBRUSSANNECréée le 03 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

BRUSSAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 281 930. Elle est domiciliée Che des Baumes, 83136 La Roquebrussanne. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par AURORE BARRERE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BRUSSAN

Dénomination
BRUSSAN
SIREN
449 281 930
SIRET (siège)
449 281 930 00015
N° TVA intracommunautaire
FR53449281930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 281 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 juillet 2003
Siège social
CHE DES BAUMES, 83136, LA ROQUEBRUSSANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSSAN

propriété, administration, exploitation par bail, location de tous biens immobiliers appartenant à la société

Finances de BRUSSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSAN

CB

CHRISTIANE BARRERE

Autre

Depuis la création (03 juillet 2003) · 23 ans

AB

AURORE BARRERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juillet 2003) · 23 ans

PJ

PIERRE JULLIEN-GRALHON

Autre

Depuis la création (03 juillet 2003) · 23 ans

Établissements de BRUSSAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83136 LA ROQUEBRUSSANNESiègeActif

    449 281 930 00015 · ouvert le 23 mai 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUSSAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2012

  • Acte

Dépôt du 20 février 2012

  • Acte

Dépôt du 20 février 2012

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de BRUSSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUSSAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUSSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2003

Questions fréquentes sur BRUSSAN

Quel est le numéro SIREN de BRUSSAN ?

Le numéro SIREN de BRUSSAN est 449 281 930. Le SIRET de son siège social est 449 281 930 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53449281930.

Qui dirige BRUSSAN ?

BRUSSAN est dirigée par AURORE BARRERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUSSAN ?

Le siège social de BRUSSAN est situé Che des Baumes, 83136 La Roquebrussanne.

BRUSSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSAN.

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