BRUSSAT FREDERIC

Active

Siren405 228 420Entrepreneur individuel18210 SAINT-PIERRE-LES-ETIEUXCréée le 31 décembre 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUSSAT FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1989 sous le numéro SIREN 405 228 420. Son siège social est situé La Riviere, 18210 Saint-Pierre-les-Etieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BRUSSAT FREDERIC

INSEE

Dénomination: BRUSSAT FREDERIC
SIREN: 405 228 420
SIRET (siège): 405 228 420 00023
N° TVA intracommunautaire: FR83405228420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 405 228 420
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 31 décembre 1989
Siège social: LA RIVIERE, 18210, SAINT-PIERRE-LES-ETIEUX
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BRUSSAT FREDERIC

Elevage d'autres bovins et de buffles

Finances de BRUSSAT FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSAT FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSSAT FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

18210 SAINT-PIERRE-LES-ETIEUXSiègeActif
405 228 420 00023 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 0142Z
18200 ORVALFermé
405 228 420 00015 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BRUSSAT FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSSAT FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSAT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSAT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSAT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSAT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSAT FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur BRUSSAT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BRUSSAT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BRUSSAT FREDERIC est 405 228 420. Le SIRET de son siège social est 405 228 420 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83405228420.

Où se situe le siège social de BRUSSAT FREDERIC ?

Le siège social de BRUSSAT FREDERIC est situé La Riviere, 18210 Saint-Pierre-les-Etieux.