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BRUSSAT PAUL

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Siren409 501 822Entrepreneur individuel63980 FOURNOLSCréée le 01 janvier 1981

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

BRUSSAT PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 409 501 822. Son siège social est situé Lieu Dit Chanteloube, 63980 Fournols. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de BRUSSAT PAUL

Dénomination
BRUSSAT PAUL
SIREN
409 501 822
SIRET (siège)
409 501 822 00012
N° TVA intracommunautaire
FR90409501822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 501 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
LIEU DIT CHANTELOUBE, 63980, FOURNOLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSSAT PAUL

Elevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de BRUSSAT PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63980 FOURNOLSSiègeActif

    409 501 822 00012 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0143Z

Conformité de BRUSSAT PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSAT PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSAT PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSSAT PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur BRUSSAT PAUL

Quel est le numéro SIREN de BRUSSAT PAUL ?

Le numéro SIREN de BRUSSAT PAUL est 409 501 822. Le SIRET de son siège social est 409 501 822 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90409501822.

Où se situe le siège social de BRUSSAT PAUL ?

Le siège social de BRUSSAT PAUL est situé Lieu Dit Chanteloube, 63980 Fournols.

BRUSSAT PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSAT PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSAT PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSAT PAUL.