BRUSSAT PAUL
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
BRUSSAT PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 409 501 822. Son siège social est situé Lieu Dit Chanteloube, 63980 Fournols. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de BRUSSAT PAUL
INSEE- Dénomination
- BRUSSAT PAUL
- SIREN
- 409 501 822
- SIRET (siège)
- 409 501 822 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR90409501822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 501 822
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- LIEU DIT CHANTELOUBE, 63980, FOURNOLS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUSSAT PAUL
Elevage de chevaux et d'autres équidés
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Établissements de BRUSSAT PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63980 FOURNOLSSiègeActif
409 501 822 00012 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0143Z
Conformité de BRUSSAT PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSAT PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUSSAT PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUSSAT PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur BRUSSAT PAUL
Quel est le numéro SIREN de BRUSSAT PAUL ?
Le numéro SIREN de BRUSSAT PAUL est 409 501 822. Le SIRET de son siège social est 409 501 822 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90409501822.
Où se situe le siège social de BRUSSAT PAUL ?
Le siège social de BRUSSAT PAUL est situé Lieu Dit Chanteloube, 63980 Fournols.
BRUSSAT PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUSSAT PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUSSAT PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSAT PAUL.
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