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BRUSSAT SEBASTIEN

Active
Siren538 458 977Entrepreneur individuel63980 FOURNOLSCréée le 30 juin 2014

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

BRUSSAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2014, identifié par le SIREN 538 458 977. Elle est domiciliée Chanteloube, 63980 Fournols. BRUSSAT SEBASTIEN relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de BRUSSAT SEBASTIEN

Dénomination
BRUSSAT SEBASTIEN
SIREN
538 458 977
SIRET (siège)
538 458 977 00021
N° TVA intracommunautaire
FR53538458977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 458 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
30 juin 2014
Siège social
CHANTELOUBE, 63980, FOURNOLS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUSSAT SEBASTIEN

Elevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de BRUSSAT SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63980 FOURNOLSSiègeActif

    538 458 977 00021 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0143Z

  • 63600 AMBERTFermé

    538 458 977 00013 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 4312A

Conformité de BRUSSAT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSSAT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2014

Questions fréquentes sur BRUSSAT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRUSSAT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRUSSAT SEBASTIEN est 538 458 977. Le SIRET de son siège social est 538 458 977 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53538458977.

Où se situe le siège social de BRUSSAT SEBASTIEN ?

Le siège social de BRUSSAT SEBASTIEN est situé Chanteloube, 63980 Fournols.

BRUSSAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSAT SEBASTIEN.

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