BRUSSAT SEBASTIEN
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
BRUSSAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2014, identifié par le SIREN 538 458 977. Elle est domiciliée Chanteloube, 63980 Fournols. BRUSSAT SEBASTIEN relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de BRUSSAT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BRUSSAT SEBASTIEN
- SIREN
- 538 458 977
- SIRET (siège)
- 538 458 977 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR53538458977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 458 977
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 30 juin 2014
- Siège social
- CHANTELOUBE, 63980, FOURNOLS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRUSSAT SEBASTIEN
Elevage de chevaux et d'autres équidés
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BRUSSAT SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63980 FOURNOLSSiègeActif
538 458 977 00021 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0143Z
- 63600 AMBERTFermé
538 458 977 00013 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 4312A
Conformité de BRUSSAT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUSSAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUSSAT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 2014
Questions fréquentes sur BRUSSAT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BRUSSAT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BRUSSAT SEBASTIEN est 538 458 977. Le SIRET de son siège social est 538 458 977 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53538458977.
Où se situe le siège social de BRUSSAT SEBASTIEN ?
Le siège social de BRUSSAT SEBASTIEN est situé Chanteloube, 63980 Fournols.
BRUSSAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUSSAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUSSAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSAT SEBASTIEN.
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