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BRUSSATO MARC

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Siren649 713 914Entrepreneur individuel91190 VILLIERS-LE-BACLECréée le 01 janvier 1964

Enregistré sous le numéro SIREN 649 713 914, BRUSSATO MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1964. Elle est domiciliée Ham la Barrerie, 91190 Villiers-le-Bacle. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUSSATO MARC

Dénomination
BRUSSATO MARC
SIREN
649 713 914
SIRET (siège)
649 713 914 00012
N° TVA intracommunautaire
FR86649713914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 649 713 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553A
Date de création
01 janvier 1964
Siège social
HAM LA BARRERIE, 91190, VILLIERS-LE-BACLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSSATO MARC

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Établissements de BRUSSATO MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91190 VILLIERS-LE-BACLESiègeFermé

    649 713 914 00012 · ouvert le 01 janvier 1964 · NAF 553A

Conformité de BRUSSATO MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSATO MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSATO MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSSATO MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1964

Questions fréquentes sur BRUSSATO MARC

Quel est le numéro SIREN de BRUSSATO MARC ?

Le numéro SIREN de BRUSSATO MARC est 649 713 914. Le SIRET de son siège social est 649 713 914 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86649713914.

Où se situe le siège social de BRUSSATO MARC ?

Le siège social de BRUSSATO MARC est situé Ham la Barrerie, 91190 Villiers-le-Bacle.

BRUSSATO MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSATO MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSATO MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSATO MARC.