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BRUSSE ANDRE

Active
Siren802 149 617Entrepreneur individuel25700 VALENTIGNEYCréée le 07 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSSE ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 149 617. Son siège social est situé 1 rue de Bourgogne, 25700 Valentigney. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de BRUSSE ANDRE

Dénomination
BRUSSE ANDRE
SIREN
802 149 617
SIRET (siège)
802 149 617 00036
N° TVA intracommunautaire
FR16802149617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 149 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
07 mai 2014
Siège social
1 RUE DE BOURGOGNE, 25700, VALENTIGNEY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRUSSE ANDRE

brocante

Finances de BRUSSE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSSE ANDRE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25700 VALENTIGNEYSiègeActif

    802 149 617 00036 · ouvert le 03 février 2021 · NAF 4789Z

  • 17600 SAUJONFermé

    802 149 617 00028 · ouvert le 28 juillet 2018 · NAF 4789Z

  • 24800 SAINT-PIERRE-DE-COLEFermé

    802 149 617 00010 · ouvert le 07 mai 2014 · NAF 4779Z

Documents juridiques de BRUSSE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSSE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSE ANDRE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculée le 2021-02-16 · Début d'activité : 2021-02-03

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-23 · Début d'activité : 2014-05-07

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2014

Questions fréquentes sur BRUSSE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BRUSSE ANDRE ?

Le numéro SIREN de BRUSSE ANDRE est 802 149 617. Le SIRET de son siège social est 802 149 617 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16802149617.

Où se situe le siège social de BRUSSE ANDRE ?

Le siège social de BRUSSE ANDRE est situé 1 rue de Bourgogne, 25700 Valentigney.

BRUSSE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSE ANDRE.

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