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BRUSSE PATRICK

Active
Siren519 214 217Entrepreneur individuel06410 BIOTCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSSE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 214 217. Son siège social est situé 30 av de Saint Philippe villa 65, 06410 Biot. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de BRUSSE PATRICK

Dénomination
BRUSSE PATRICK
SIREN
519 214 217
SIRET (siège)
519 214 217 00035
N° TVA intracommunautaire
FR76519214217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 214 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
30 AV DE SAINT PHILIPPE VILLA 65, 06410, BIOT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRUSSE PATRICK

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de BRUSSE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSSE PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06410 BIOTSiègeActif

    519 214 217 00035 · ouvert le 30 septembre 2021 · NAF 7022Z

  • 06250 MOUGINSFermé

    519 214 217 00019 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7022Z

  • 06110 LE CANNETFermé

    519 214 217 00027 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BRUSSE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSSE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur BRUSSE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRUSSE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRUSSE PATRICK est 519 214 217. Le SIRET de son siège social est 519 214 217 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76519214217.

Où se situe le siège social de BRUSSE PATRICK ?

Le siège social de BRUSSE PATRICK est situé 30 av de Saint Philippe villa 65, 06410 Biot.

BRUSSE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSE PATRICK.

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