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BRUSSELLE ANDRE

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Siren785 821 281Entrepreneur individuel95100 ARGENTEUILCréée le 31 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSSELLE ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1995 sous le numéro SIREN 785 821 281. Le siège social de l'entreprise se trouve 67 rue Ernestine, 95100 Argenteuil. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de BRUSSELLE ANDRE

Dénomination
BRUSSELLE ANDRE
SIREN
785 821 281
SIRET (siège)
785 821 281 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08785821281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 785 821 281
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
31 décembre 1995
Siège social
67 RUE ERNESTINE, 95100, ARGENTEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSSELLE ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRUSSELLE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSELLE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSSELLE ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95100 ARGENTEUILSiègeFermé

    785 821 281 00017 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 702C

Documents juridiques de BRUSSELLE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSSELLE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSELLE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSELLE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSELLE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSELLE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSELLE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1995

Questions fréquentes sur BRUSSELLE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BRUSSELLE ANDRE ?

Le numéro SIREN de BRUSSELLE ANDRE est 785 821 281. Le SIRET de son siège social est 785 821 281 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08785821281.

Où se situe le siège social de BRUSSELLE ANDRE ?

Le siège social de BRUSSELLE ANDRE est situé 67 rue Ernestine, 95100 Argenteuil.

BRUSSELLE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSELLE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSELLE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSELLE ANDRE.

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