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BRUSSELLE DAVID

Active
Siren753 012 509Entrepreneur individuel64700 HENDAYECréée le 27 avril 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 753 012 509, BRUSSELLE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 27 avril 2012. Elle est domiciliée 10 Che de Dongochenia Resbdongoxenia Berri Appt 11, 64700 Hendaye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de BRUSSELLE DAVID

Dénomination
BRUSSELLE DAVID
SIREN
753 012 509
SIRET (siège)
753 012 509 00018
N° TVA intracommunautaire
FR77753012509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 012 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
27 avril 2012
Siège social
10 CHE DE DONGOCHENIA RESBDONGOXENIA BERRI APPT 11, 64700, HENDAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSSELLE DAVID

Vente à domicile

Finances de BRUSSELLE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSELLE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSSELLE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64700 HENDAYESiègeActif

    753 012 509 00018 · ouvert le 27 avril 2012 · NAF 4799A

Documents juridiques de BRUSSELLE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSSELLE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSELLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSELLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSELLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSELLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSELLE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2012

Questions fréquentes sur BRUSSELLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRUSSELLE DAVID ?

Le numéro SIREN de BRUSSELLE DAVID est 753 012 509. Le SIRET de son siège social est 753 012 509 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77753012509.

Où se situe le siège social de BRUSSELLE DAVID ?

Le siège social de BRUSSELLE DAVID est situé 10 Che de Dongochenia Resbdongoxenia Berri Appt 11, 64700 Hendaye.

BRUSSELLE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSELLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSELLE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSELLE DAVID.

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