BRUSSELLE SEBASTIEN
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
BRUSSELLE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 2026, identifié par le SIREN 999 851 249. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE Lafayette, 59400 Cauroir. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).
Fiche d'identité de BRUSSELLE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BRUSSELLE SEBASTIEN
- SIREN
- 999 851 249
- SIRET (siège)
- 999 851 249 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR61999851249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 851 249
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 19 janvier 2026
- Siège social
- 9 RUE Lafayette, 59400, Cauroir
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BRUSSELLE SEBASTIEN
Ravalement de façades, réalisation d'enduits imitation pierre,
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Établissements de BRUSSELLE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59400 CauroirSiègeActif
999 851 249 00014 · ouvert le 15 janvier 2026 · NAF 4399C
Documents juridiques de BRUSSELLE SEBASTIEN
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BRUSSELLE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSELLE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUSSELLE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUSSELLE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 janvier 2026
Questions fréquentes sur BRUSSELLE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BRUSSELLE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BRUSSELLE SEBASTIEN est 999 851 249. Le SIRET de son siège social est 999 851 249 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61999851249.
Où se situe le siège social de BRUSSELLE SEBASTIEN ?
Le siège social de BRUSSELLE SEBASTIEN est situé 9 RUE Lafayette, 59400 Cauroir.
BRUSSELLE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUSSELLE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUSSELLE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSELLE SEBASTIEN.
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