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BRUSSELLE SEBASTIEN

Active
Siren999 851 249Entrepreneur individuel59400 CauroirCréée le 19 janvier 2026

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

BRUSSELLE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 2026, identifié par le SIREN 999 851 249. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE Lafayette, 59400 Cauroir. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de BRUSSELLE SEBASTIEN

Dénomination
BRUSSELLE SEBASTIEN
SIREN
999 851 249
SIRET (siège)
999 851 249 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61999851249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 851 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
19 janvier 2026
Siège social
9 RUE Lafayette, 59400, Cauroir
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BRUSSELLE SEBASTIEN

Ravalement de façades, réalisation d'enduits imitation pierre,

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Établissements de BRUSSELLE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59400 CauroirSiègeActif

    999 851 249 00014 · ouvert le 15 janvier 2026 · NAF 4399C

Documents juridiques de BRUSSELLE SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BRUSSELLE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSELLE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSELLE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSSELLE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2026

Questions fréquentes sur BRUSSELLE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRUSSELLE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRUSSELLE SEBASTIEN est 999 851 249. Le SIRET de son siège social est 999 851 249 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61999851249.

Où se situe le siège social de BRUSSELLE SEBASTIEN ?

Le siège social de BRUSSELLE SEBASTIEN est situé 9 RUE Lafayette, 59400 Cauroir.

BRUSSELLE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSELLE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSELLE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSELLE SEBASTIEN.