BRUSSET CLEMENCE

Active

Siren923 219 505Entrepreneur individuel25430 VELLEVANSCréée le 25 mars 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 923 219 505, BRUSSET CLEMENCE est un entrepreneur individuel créé le 25 mars 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 B rue Sale Pierre, 25430 Vellevans. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUSSET CLEMENCE

INSEE

Dénomination: BRUSSET CLEMENCE
SIREN: 923 219 505
SIRET (siège): 923 219 505 00016
N° TVA intracommunautaire: FR67923219505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 923 219 505
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 25 mars 2023
Siège social: 5 B RUE SALE PIERRE, 25430, VELLEVANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUSSET CLEMENCE

Vente à domicile

Finances de BRUSSET CLEMENCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSET CLEMENCE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUSSET CLEMENCE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25430 VELLEVANSSiègeActif
923 219 505 00016 · ouvert le 25 mars 2023 · NAF 4799A

Documents juridiques de BRUSSET CLEMENCE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSSET CLEMENCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSET CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSET CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSET CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSET CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSET CLEMENCE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 25 mars 2023

Questions fréquentes sur BRUSSET CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de BRUSSET CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de BRUSSET CLEMENCE est 923 219 505. Le SIRET de son siège social est 923 219 505 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67923219505.

Où se situe le siège social de BRUSSET CLEMENCE ?

Le siège social de BRUSSET CLEMENCE est situé 5 B rue Sale Pierre, 25430 Vellevans.