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BRUSSET DANIEL

Active
Siren343 669 701Entrepreneur individuel84290 CAIRANNECréée le 02 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSSET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 1987, identifié par le SIREN 343 669 701. Elle est domiciliée Le Village, 84290 Cairanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BRUSSET DANIEL

Dénomination
BRUSSET DANIEL
SIREN
343 669 701
SIRET (siège)
343 669 701 00017
N° TVA intracommunautaire
FR92343669701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 669 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
02 décembre 1987
Siège social
LE VILLAGE, 84290, CAIRANNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUSSET DANIEL

Culture de la vigne

Finances de BRUSSET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSSET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84290 CAIRANNESiègeActif

    343 669 701 00017 · ouvert le 02 décembre 1987 · NAF 0121Z

  • 84430 MONDRAGONFermé

    343 669 701 00025 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BRUSSET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSSET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 1987

Questions fréquentes sur BRUSSET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUSSET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUSSET DANIEL est 343 669 701. Le SIRET de son siège social est 343 669 701 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92343669701.

Où se situe le siège social de BRUSSET DANIEL ?

Le siège social de BRUSSET DANIEL est situé Le Village, 84290 Cairanne.

BRUSSET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSET DANIEL.

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