BRUSSET Frédéric

Active

Siren993 493 733Entrepreneur individuel13090 Aix-en-ProvenceCréée le 04 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 993 493 733, BRUSSET Frédéric est un entrepreneur individuel créé le 4 novembre 2025. Son siège social est situé 1600 RTE des Milles ZAC DE LA PARADE CD9 Route d'Aix-en-P, 13090 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUSSET Frédéric

INSEE

Dénomination: BRUSSET Frédéric
SIREN: 993 493 733
SIRET (siège): 993 493 733 00014
N° TVA intracommunautaire: FR41993493733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 993 493 733
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 04 novembre 2025
Siège social: 1600 RTE des Milles ZAC DE LA PARADE CD9 Route d'Aix-en-P, 13090, Aix-en-Provence
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUSSET Frédéric

Location de logements

Finances de BRUSSET Frédéric

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSET Frédéric

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSSET Frédéric

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13090 Aix-en-ProvenceSiègeActif
993 493 733 00014 · ouvert le 25 octobre 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUSSET Frédéric

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSSET Frédéric

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSET Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSET Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSET Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSET Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSET Frédéric

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2025création
Date d'effet : 04 novembre 2025

Questions fréquentes sur BRUSSET Frédéric

Quel est le numéro SIREN de BRUSSET Frédéric ?

Le numéro SIREN de BRUSSET Frédéric est 993 493 733. Le SIRET de son siège social est 993 493 733 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41993493733.

Où se situe le siège social de BRUSSET Frédéric ?

Le siège social de BRUSSET Frédéric est situé 1600 RTE des Milles ZAC DE LA PARADE CD9 Route d'Aix-en-P, 13090 Aix-en-Provence.