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BRUSSET GERARD

Active
Siren412 550 311Entrepreneur individuel84500 BOLLENECréée le 31 décembre 1987

BRUSSET GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 412 550 311. Elle est domiciliée Roquette la Roquette Sainte Blaise, 84500 Bollene. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de BRUSSET GERARD

Dénomination
BRUSSET GERARD
SIREN
412 550 311
SIRET (siège)
412 550 311 00010
N° TVA intracommunautaire
FR09412550311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 550 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
ROQUETTE LA ROQUETTE SAINTE BLAISE, 84500, BOLLENE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSSET GERARD

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Établissements de BRUSSET GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84500 BOLLENESiègeFermé

    412 550 311 00010 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011G

Conformité de BRUSSET GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSSET GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BRUSSET GERARD

Quel est le numéro SIREN de BRUSSET GERARD ?

Le numéro SIREN de BRUSSET GERARD est 412 550 311. Le SIRET de son siège social est 412 550 311 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09412550311.

Où se situe le siège social de BRUSSET GERARD ?

Le siège social de BRUSSET GERARD est situé Roquette la Roquette Sainte Blaise, 84500 Bollene.

BRUSSET GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSET GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSET GERARD.