BRUSSET GERARD
ActiveBRUSSET GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 412 550 311. Elle est domiciliée Roquette la Roquette Sainte Blaise, 84500 Bollene. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de BRUSSET GERARD
INSEE- Dénomination
- BRUSSET GERARD
- SIREN
- 412 550 311
- SIRET (siège)
- 412 550 311 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR09412550311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 550 311
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- ROQUETTE LA ROQUETTE SAINTE BLAISE, 84500, BOLLENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUSSET GERARD
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Établissements de BRUSSET GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84500 BOLLENESiègeFermé
412 550 311 00010 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011G
Conformité de BRUSSET GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUSSET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUSSET GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur BRUSSET GERARD
Quel est le numéro SIREN de BRUSSET GERARD ?
Le numéro SIREN de BRUSSET GERARD est 412 550 311. Le SIRET de son siège social est 412 550 311 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09412550311.
Où se situe le siège social de BRUSSET GERARD ?
Le siège social de BRUSSET GERARD est situé Roquette la Roquette Sainte Blaise, 84500 Bollene.
BRUSSET GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUSSET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUSSET GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSET GERARD.
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