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BRUSSET JACQUES

Active
Siren879 919 660Entrepreneur individuel06200 NICECréée le 01 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 879 919 660, BRUSSET JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2020. Son siège social est situé 308 av Sainte-Marguerite le Parc Saint-Martin, 06200 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUSSET JACQUES

Dénomination
BRUSSET JACQUES
SIREN
879 919 660
SIRET (siège)
879 919 660 00016
N° TVA intracommunautaire
FR22879919660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 919 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2020
Siège social
308 AV SAINTE-MARGUERITE LE PARC SAINT-MARTIN, 06200, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSSET JACQUES

Location de logements

Finances de BRUSSET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSSET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06200 NICESiègeActif

    879 919 660 00016 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUSSET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSSET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2020

Questions fréquentes sur BRUSSET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUSSET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUSSET JACQUES est 879 919 660. Le SIRET de son siège social est 879 919 660 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22879919660.

Où se situe le siège social de BRUSSET JACQUES ?

Le siège social de BRUSSET JACQUES est situé 308 av Sainte-Marguerite le Parc Saint-Martin, 06200 Nice.

BRUSSET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSET JACQUES.

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