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BRUSSET JEAN

Active
Siren499 090 736Entrepreneur individuel07110 MONTREALCréée le 05 octobre 2003

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUSSET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 octobre 2003 sous le numéro SIREN 499 090 736. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Prat, 07110 Montreal. BRUSSET JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BRUSSET JEAN

Dénomination
BRUSSET JEAN
SIREN
499 090 736
SIRET (siège)
499 090 736 00012
N° TVA intracommunautaire
FR08499090736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 090 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
05 octobre 2003
Siège social
LE PRAT, 07110, MONTREAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSSET JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de BRUSSET JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07110 MONTREALSiègeActif

    499 090 736 00012 · ouvert le 05 octobre 2003 · NAF 0121Z

Conformité de BRUSSET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSSET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2003

Questions fréquentes sur BRUSSET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRUSSET JEAN ?

Le numéro SIREN de BRUSSET JEAN est 499 090 736. Le SIRET de son siège social est 499 090 736 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08499090736.

Où se situe le siège social de BRUSSET JEAN ?

Le siège social de BRUSSET JEAN est situé Le Prat, 07110 Montreal.

BRUSSET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSET JEAN.

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