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BRUSSEY EMMANUEL

Active
Siren450 322 102Entrepreneur individuel70180 FRANCOURTCréée le 01 octobre 2003

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 450 322 102, BRUSSEY EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2003. Elle est domiciliée Rte de Raucourt, 70180 Francourt. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRUSSEY EMMANUEL

Dénomination
BRUSSEY EMMANUEL
SIREN
450 322 102
SIRET (siège)
450 322 102 00010
N° TVA intracommunautaire
FR79450322102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 322 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 octobre 2003
Siège social
RTE DE RAUCOURT, 70180, FRANCOURT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRUSSEY EMMANUEL

EN COMPLEMENT DE L'ACTIVITE AGRICOLE, PRESTATIONS DE SERVICES, MOISSON, ELAGAGE ET DIVERS...

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Établissements de BRUSSEY EMMANUEL

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 70180 FRANCOURTSiègeActif

    450 322 102 00010 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 0111Z

  • 70180 FRANCOURTActif

    450 322 102 00028 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 0161Z

  • 70180 FrancourtActif

    450 322 102 00036 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 0210Z

Conformité de BRUSSEY EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSEY EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSEY EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSSEY EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2003

Marchés publics de BRUSSEY EMMANUEL

1 marché public a été notifié à BRUSSEY EMMANUEL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2020. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 3,5 k€.

  • Marché 2020-032 : Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l’hiver 2020-2021 - Lot n°12 : Circuit GCC4R-7

    DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 16 novembre 2020 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    3,5 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BRUSSEY EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BRUSSEY EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BRUSSEY EMMANUEL est 450 322 102. Le SIRET de son siège social est 450 322 102 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79450322102.

Où se situe le siège social de BRUSSEY EMMANUEL ?

Le siège social de BRUSSEY EMMANUEL est situé Rte de Raucourt, 70180 Francourt.

BRUSSEY EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSEY EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSEY EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSEY EMMANUEL.

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