BRUSSIAUD SEBASTIEN
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
BRUSSIAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2007, identifié par le SIREN 497 635 169. Son siège social est situé 67 bd Denfert-Rochereau, 38500 Voiron. BRUSSIAUD SEBASTIEN relève du secteur activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de BRUSSIAUD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BRUSSIAUD SEBASTIEN
- SIREN
- 497 635 169
- SIRET (siège)
- 497 635 169 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR53497635169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 635 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 01 avril 2007
- Siège social
- 67 BD DENFERT-ROCHEREAU, 38500, VOIRON
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de BRUSSIAUD SEBASTIEN
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Établissements de BRUSSIAUD SEBASTIEN
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 38500 VOIRONSiègeActif
497 635 169 00053 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 8690D
- 38500 VOIRONFermé
497 635 169 00012 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 8690D
- 38500 VOIRONFermé
497 635 169 00020 · ouvert le 20 août 2009 · NAF 8690D
- 38500 VOIRONFermé
497 635 169 00038 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 8690D
- 38500 VOIRONFermé
497 635 169 00046 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 8690D
Conformité de BRUSSIAUD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSIAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUSSIAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUSSIAUD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2007
Questions fréquentes sur BRUSSIAUD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BRUSSIAUD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BRUSSIAUD SEBASTIEN est 497 635 169. Le SIRET de son siège social est 497 635 169 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53497635169.
Où se situe le siège social de BRUSSIAUD SEBASTIEN ?
Le siège social de BRUSSIAUD SEBASTIEN est situé 67 bd Denfert-Rochereau, 38500 Voiron.
BRUSSIAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUSSIAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUSSIAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSIAUD SEBASTIEN.
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