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BRUSSIAUD SEBASTIEN

Active
Siren497 635 169Entrepreneur individuel38500 VOIRONCréée le 01 avril 2007

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

BRUSSIAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2007, identifié par le SIREN 497 635 169. Son siège social est situé 67 bd Denfert-Rochereau, 38500 Voiron. BRUSSIAUD SEBASTIEN relève du secteur activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).

Fiche d'identité de BRUSSIAUD SEBASTIEN

Dénomination
BRUSSIAUD SEBASTIEN
SIREN
497 635 169
SIRET (siège)
497 635 169 00053
N° TVA intracommunautaire
FR53497635169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 635 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
01 avril 2007
Siège social
67 BD DENFERT-ROCHEREAU, 38500, VOIRON
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BRUSSIAUD SEBASTIEN

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Établissements de BRUSSIAUD SEBASTIEN

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 38500 VOIRONSiègeActif

    497 635 169 00053 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 8690D

  • 38500 VOIRONFermé

    497 635 169 00012 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 8690D

  • 38500 VOIRONFermé

    497 635 169 00020 · ouvert le 20 août 2009 · NAF 8690D

  • 38500 VOIRONFermé

    497 635 169 00038 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 8690D

  • 38500 VOIRONFermé

    497 635 169 00046 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 8690D

Conformité de BRUSSIAUD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSIAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSIAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSSIAUD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2007

Questions fréquentes sur BRUSSIAUD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRUSSIAUD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRUSSIAUD SEBASTIEN est 497 635 169. Le SIRET de son siège social est 497 635 169 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53497635169.

Où se situe le siège social de BRUSSIAUD SEBASTIEN ?

Le siège social de BRUSSIAUD SEBASTIEN est situé 67 bd Denfert-Rochereau, 38500 Voiron.

BRUSSIAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSIAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSIAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSIAUD SEBASTIEN.

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