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BRUSSOL JEAN

Active
Siren413 632 209Entrepreneur individuel51290 OUTINESCréée le 01 janvier 1996

0220Z · Exploitation forestière

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUSSOL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 413 632 209. Elle est domiciliée 1 Ruelle St Anne, 51290 Outines. Son activité principale est exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de BRUSSOL JEAN

Dénomination
BRUSSOL JEAN
SIREN
413 632 209
SIRET (siège)
413 632 209 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83413632209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 632 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
1 RUELLE ST ANNE, 51290, OUTINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSSOL JEAN

Exploitation forestière

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Établissements de BRUSSOL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51290 OUTINESSiègeActif

    413 632 209 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0220Z

Conformité de BRUSSOL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSOL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSOL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSSOL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BRUSSOL JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRUSSOL JEAN ?

Le numéro SIREN de BRUSSOL JEAN est 413 632 209. Le SIRET de son siège social est 413 632 209 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83413632209.

Où se situe le siège social de BRUSSOL JEAN ?

Le siège social de BRUSSOL JEAN est situé 1 Ruelle St Anne, 51290 Outines.

BRUSSOL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSOL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSOL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSOL JEAN.

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