BRUSSOLO PATRICK

Active

Siren509 480 513Entrepreneur individuel31860 VILLATECréée le 22 février 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUSSOLO PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 février 2024 sous le numéro SIREN 509 480 513. Son siège social est situé 11 Imp Pierre Caramel, 31860 Villate. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUSSOLO PATRICK

INSEE

Dénomination: BRUSSOLO PATRICK
SIREN: 509 480 513
SIRET (siège): 509 480 513 00019
N° TVA intracommunautaire: FR38509480513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 480 513
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 22 février 2024
Siège social: 11 IMP PIERRE CARAMEL, 31860, VILLATE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUSSOLO PATRICK

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de BRUSSOLO PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSOLO PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSSOLO PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31860 VILLATESiègeActif
509 480 513 00019 · ouvert le 13 décembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRUSSOLO PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSSOLO PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSOLO PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSOLO PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSOLO PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSOLO PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSOLO PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 janvier 2025création
Date d'effet : 22 février 2024

Questions fréquentes sur BRUSSOLO PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRUSSOLO PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRUSSOLO PATRICK est 509 480 513. Le SIRET de son siège social est 509 480 513 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38509480513.

Où se situe le siège social de BRUSSOLO PATRICK ?

Le siège social de BRUSSOLO PATRICK est situé 11 Imp Pierre Caramel, 31860 Villate.