BRUSSON BERNADETTE
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
BRUSSON BERNADETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 412 295 685. Elle est domiciliée St Nicolas, 71250 Sigy-le-Chatel. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).
Fiche d'identité de BRUSSON BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- BRUSSON BERNADETTE
- SIREN
- 412 295 685
- SIRET (siège)
- 412 295 685 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR06412295685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 295 685
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- ST NICOLAS, 71250, SIGY-LE-CHATEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUSSON BERNADETTE
Activités de soutien aux cultures
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Établissements de BRUSSON BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71250 SIGY-LE-CHATELSiègeActif
412 295 685 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0161Z
Conformité de BRUSSON BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSON BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUSSON BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUSSON BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur BRUSSON BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de BRUSSON BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de BRUSSON BERNADETTE est 412 295 685. Le SIRET de son siège social est 412 295 685 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06412295685.
Où se situe le siège social de BRUSSON BERNADETTE ?
Le siège social de BRUSSON BERNADETTE est situé St Nicolas, 71250 Sigy-le-Chatel.
BRUSSON BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUSSON BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUSSON BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSON BERNADETTE.
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