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BRUSSON BERNARD

Active
Siren381 068 477SARL74700 SALLANCHESCréée le 18 mars 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 068 477, BRUSSON BERNARD est une SARL créée le 18 mars 1991. Elle est domiciliée 47 Pl Saint Jacques, 74700 Sallanches. Son activité principale relève du code NAF 9602A.

Fiche d'identité de BRUSSON BERNARD

Dénomination
BRUSSON BERNARD
SIREN
381 068 477
SIRET (siège)
381 068 477 00011
N° TVA intracommunautaire
FR12381068477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 068 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
9602A
Date de création
18 mars 1991
Siège social
47 PL SAINT JACQUES, 74700, SALLANCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSSON BERNARD

COIFFURE MIXTE

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Finances de BRUSSON BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRUSSON BERNARD

Anciens dirigeants (1)

NB

n'est plus gérant. BRUSSON Bernard nom d'usage : BRUSSON devient liquidateur BRUSSON

BRUSSON Bernard nom d'usage · de novembre 2012 à avril 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BRUSSON BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74700 SALLANCHESSiègeActif

    381 068 477 00011 · ouvert le 15 février 1991 · NAF 9602A

Documents juridiques de BRUSSON BERNARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de BRUSSON BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUSSON BERNARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUSSON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSON BERNARD

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    BRUSSON Bernard nom d'usage : BRUSSON n'est plus gérant. BRUSSON Bernard nom d'usage : BRUSSON devient liquidateur.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 1991

Questions fréquentes sur BRUSSON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRUSSON BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRUSSON BERNARD est 381 068 477. Le SIRET de son siège social est 381 068 477 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12381068477.

Où se situe le siège social de BRUSSON BERNARD ?

Le siège social de BRUSSON BERNARD est situé 47 Pl Saint Jacques, 74700 Sallanches.

BRUSSON BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSON BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSON BERNARD.