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BRUSSON DAVID

Active
Siren811 547 629Entrepreneur individuel25460 ETUPESCréée le 11 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSSON DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 avril 2015 sous le numéro SIREN 811 547 629. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue des Glaieuls, 25460 Etupes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de BRUSSON DAVID

Dénomination
BRUSSON DAVID
SIREN
811 547 629
SIRET (siège)
811 547 629 00014
N° TVA intracommunautaire
FR32811547629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 547 629
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
11 avril 2015
Siège social
18 RUE DES GLAIEULS, 25460, ETUPES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSSON DAVID

Vente à domicile

Finances de BRUSSON DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSON DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSSON DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25460 ETUPESSiègeActif

    811 547 629 00014 · ouvert le 11 avril 2015 · NAF 4799A

Documents juridiques de BRUSSON DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSSON DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSON DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSON DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSON DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSON DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSON DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2015

Questions fréquentes sur BRUSSON DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRUSSON DAVID ?

Le numéro SIREN de BRUSSON DAVID est 811 547 629. Le SIRET de son siège social est 811 547 629 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32811547629.

Où se situe le siège social de BRUSSON DAVID ?

Le siège social de BRUSSON DAVID est situé 18 rue des Glaieuls, 25460 Etupes.

BRUSSON DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSON DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSON DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSON DAVID.

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