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BRUSSON JEAN

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Siren932 093 628Entrepreneur individuel71240 Gigny-sur-SaôneCréée le 19 août 2024

3511Z · Production d'électricité

BRUSSON JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 août 2024 sous le numéro SIREN 932 093 628. Son siège social est situé 14 Grande Rue, 71240 Gigny-sur-Saône. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BRUSSON JEAN

Dénomination
BRUSSON JEAN
SIREN
932 093 628
SIRET (siège)
932 093 628 00018
N° TVA intracommunautaire
FR10932093628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 093 628
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
19 août 2024
Siège social
14 Grande Rue, 71240, Gigny-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BRUSSON JEAN

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de BRUSSON JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71240 Gigny-sur-SaôneSiègeActif

    932 093 628 00018 · ouvert le 31 mai 2024 · NAF 3511Z

Conformité de BRUSSON JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSSON JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2024

Questions fréquentes sur BRUSSON JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRUSSON JEAN ?

Le numéro SIREN de BRUSSON JEAN est 932 093 628. Le SIRET de son siège social est 932 093 628 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10932093628.

Où se situe le siège social de BRUSSON JEAN ?

Le siège social de BRUSSON JEAN est situé 14 Grande Rue, 71240 Gigny-sur-Saône.

BRUSSON JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSSON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSSON JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSON JEAN.