BRUSSON JEAN
Active3511Z · Production d'électricité
BRUSSON JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 août 2024 sous le numéro SIREN 932 093 628. Son siège social est situé 14 Grande Rue, 71240 Gigny-sur-Saône. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BRUSSON JEAN
INSEE- Dénomination
- BRUSSON JEAN
- SIREN
- 932 093 628
- SIRET (siège)
- 932 093 628 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR10932093628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 932 093 628
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 19 août 2024
- Siège social
- 14 Grande Rue, 71240, Gigny-sur-Saône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BRUSSON JEAN
PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de BRUSSON JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71240 Gigny-sur-SaôneSiègeActif
932 093 628 00018 · ouvert le 31 mai 2024 · NAF 3511Z
Conformité de BRUSSON JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUSSON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUSSON JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 août 2024
Questions fréquentes sur BRUSSON JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRUSSON JEAN ?
Le numéro SIREN de BRUSSON JEAN est 932 093 628. Le SIRET de son siège social est 932 093 628 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10932093628.
Où se situe le siège social de BRUSSON JEAN ?
Le siège social de BRUSSON JEAN est situé 14 Grande Rue, 71240 Gigny-sur-Saône.
BRUSSON JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUSSON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUSSON JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSSON JEAN.
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