BRUSSOT STEPHANE

Active

Siren912 291 994Entrepreneur individuel06370 MOUANS-SARTOUXCréée le 11 avril 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUSSOT STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2022, identifié par le SIREN 912 291 994. Son siège social est situé 465 Che des Groulles, 06370 Mouans-Sartoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BRUSSOT STEPHANE

INSEE

Dénomination: BRUSSOT STEPHANE
SIREN: 912 291 994
SIRET (siège): 912 291 994 00016
N° TVA intracommunautaire: FR42912291994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 912 291 994
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z
Date de création: 11 avril 2022
Siège social: 465 CHE DES GROULLES, 06370, MOUANS-SARTOUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUSSOT STEPHANE

HOMME TOUTES MAINS -FABRICATION DE PRODUITS DIVERS EN TERRE CUITE- SERVICES ADMINISTRATIFS

Finances de BRUSSOT STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSSOT STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSSOT STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif
912 291 994 00016 · ouvert le 19 avril 2022 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BRUSSOT STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSSOT STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSSOT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSSOT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSSOT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSSOT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSSOT STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 avril 2022

Questions fréquentes sur BRUSSOT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BRUSSOT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BRUSSOT STEPHANE est 912 291 994. Le SIRET de son siège social est 912 291 994 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42912291994.

Où se situe le siège social de BRUSSOT STEPHANE ?

Le siège social de BRUSSOT STEPHANE est situé 465 Che des Groulles, 06370 Mouans-Sartoux.