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BRUSTET DANIEL

Active
Siren514 362 987Entrepreneur individuel82290 LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLECréée le 01 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUSTET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2009 sous le numéro SIREN 514 362 987. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Imp des Tendolles, 82290 La Ville-Dieu-du-Temple. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de BRUSTET DANIEL

Dénomination
BRUSTET DANIEL
SIREN
514 362 987
SIRET (siège)
514 362 987 00018
N° TVA intracommunautaire
FR72514362987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 362 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 septembre 2009
Siège social
5 IMP DES TENDOLLES, 82290, LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSTET DANIEL

Autre création artistique

Finances de BRUSTET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSTET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUSTET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82290 LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLESiègeActif

    514 362 987 00018 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 9003B

Documents juridiques de BRUSTET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSTET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSTET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSTET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSTET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSTET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSTET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2009

Questions fréquentes sur BRUSTET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUSTET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUSTET DANIEL est 514 362 987. Le SIRET de son siège social est 514 362 987 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72514362987.

Où se situe le siège social de BRUSTET DANIEL ?

Le siège social de BRUSTET DANIEL est situé 5 Imp des Tendolles, 82290 La Ville-Dieu-du-Temple.

BRUSTET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSTET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSTET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSTET DANIEL.

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