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BRUSTET JEAN

Active
Siren838 553 527Entrepreneur individuel09110 SAVIGNAC-LES-ORMEAUXCréée le 24 mars 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 838 553 527, BRUSTET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 24 mars 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Res des Pyrenees Appartement N16, 09110 Savignac-les-Ormeaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRUSTET JEAN

Dénomination
BRUSTET JEAN
SIREN
838 553 527
SIRET (siège)
838 553 527 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28838553527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 553 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 mars 2018
Siège social
12 RES DES PYRENEES APPARTEMENT N16, 09110, SAVIGNAC-LES-ORMEAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUSTET JEAN

Location de logements

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Finances de BRUSTET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSTET JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUSTET JEAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 09110 SAVIGNAC-LES-ORMEAUXSiègeActif

    838 553 527 00014 · ouvert le 24 mars 2018 · NAF 6820A

  • 82700 MONTECHActif

    838 553 527 00022 · ouvert le 14 septembre 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUSTET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUSTET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSTET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSTET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSTET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUSTET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSTET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2018

Questions fréquentes sur BRUSTET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRUSTET JEAN ?

Le numéro SIREN de BRUSTET JEAN est 838 553 527. Le SIRET de son siège social est 838 553 527 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28838553527.

Où se situe le siège social de BRUSTET JEAN ?

Le siège social de BRUSTET JEAN est situé 12 Res des Pyrenees Appartement N16, 09110 Savignac-les-Ormeaux.

BRUSTET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSTET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSTET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSTET JEAN.

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